Articles sélectionnés pour le thème : document commercial simplifie d'accompagnement
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Modele document simplifie daccompagnement
Modele document simplifie daccompagnement
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Modele document simplifie daccompagnement #1
Modele document simplifie daccompagnement, les meilleures ressources
[PDF]Modèle de Document Simplifié d'Accompagnement
Le...
Site :
http://www.modele-document.fr
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Glossaire lettre D – edouane, cʹest idoine
Glossaire
Glossaire lettre D
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DAA
Document d'accompagnement administratif (DAA) Titre de mouvement communautaire obligatoire pour la circulation des produits en suspension de droits d'accises entre entrepôts fiscaux communautaires (entre un professionnel ayant le...
Site :
http://www.edouane.com
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Importation et exportation des vins en dehors de l'Union ...
Importation et exportation des vins en dehors de l'Union européenne
Publié le : jeudi 24 avril 2014 |
Wine Library TV in Santa Rosa | © Scott Beale | Flickr
Vous souhaitez importer ou exporter des vins ou des produits viti-vinicoles depuis ou vers les pays tiers.
Outre la réglementation douanière (rubrique Professionnels / Déclaration en douane - Fondamentaux ), l'importation et...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
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Lexique des termes douaniers - Douane.gouv.fr - Site ...
Tabacs manufacturés
Leur importation ou leur introduction en France, même par un particulier, est très réglementée.
Leur importation ou leur introduction ou commercialisation en gros, peut être effectuée par toute personne qui s'établit en qualité de "fournisseur" (voir cette définition).
Leur fabrication ne peut être effectuée que par une personne remplissant les conditions définies...
Site :
http://www.douane.gouv.fr
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CODE DES DOUANES DE L'UNION - Douane.gouv.fr
Journal officiel de l'Union européenne
L 269/1
RÈGLEMENT (UE) No 952/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 9 octobre 2013
établissant le code des douanes de l'Union
(refonte)
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment ses articles 33, 114 et 207,
vu la proposition de la Commission...
Date: 2016-06-06 13:28:49
Site :
http://www.douane.gouv.fr
Thèmes liés : politique commerciale exterieure de l'union europeenne / politique commerciale commune de l'union europeenne / politique commerciale de l'union europeenne / politique commerciale de l union europeenne / echange commercial a l international
La comptabilité d'une entreprise de bâtiment (BTP)
Accueil » Les obligations comptables » Obligations comptables par activité » Comptabilité d'une entreprise de bâtiment (BTP) : obligations et spécificités comptables
Comptabilité d'une entreprise de bâtiment (BTP) : obligations et spécificités comptables
Publié dans la catégorie Obligations comptables par activité
Les entreprises de bâtiment, plus communément appelées...
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https://www.compta-facile.com
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BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur ...
BIC - Champ d'application - Exonérations - Abattement sur les bénéfices de certaines entreprises provenant d'exploitations situées dans les zones franches d'activités situées dans les DOM
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L' article 4 de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer , codifié à l' article 44 quaterdecies du code général des impôts (CGI) , instaure, sous certaines...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : la politique commerciale de l'entreprise cours / credit d'impot depense prospection commerciale / credit d'impot prospection commerciale formulaire / credit d'impot prospection commerciale 2017 / credit d'impot prospection commerciale bofip
Les bases de la comptabilité - compta-facile.com
Les entreprises contraintes de tenir une comptabilité sont toutes concernées par la problématique de l'organisation comptable. Ainsi, elles ont l'obligation de gérer une partie du processus comptable, même si elles choisissent de déléguer leur comptabilité à un expert-comptable. Et elles peuvent vite s'y perdre. Compta-Facile vous donne quelques conseils pour ne pas vous perdre dans la...
Site :
https://www.compta-facile.com
Thèmes liés : organisation commerciale de l'entreprise / organisation commerciale d'une entreprise definition / organisation d une entreprise commerciale / strategie de developpement commercial d'une entreprise / strategie commerciale d'entreprise
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